Déposée le 6 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORGAFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALTERRA MATIERES ORGANIQUES domicilié(e) 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 114 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque ORGAFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALTERRA MATIERES ORGANIQUES, SARL - 3 allée de Chantilly - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 381114107
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 10 août 2009 - Changement d'adresse n°503707 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination n°549502 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475581 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11
Appareils et installations de traitement, notamment mobiles, pour les boues et sols Construction d'installations de traitement et de valorisation des boues et sols ; installation, maintenance, entretien de ces centres et/ou dispositifs de traitement, de valorisation des boues et sols Service de filtration et traitement des boues notamment urbaines, des sols ; traitement (transformation) des boues ; valorisation (transformation) des boues ; information en matière de traitement des boues ou sols contaminés et de recyclage desdites boues ; installation pour la filtration et le traitement des boues ou sols contaminés Consultation sur la filtration, le traitement et la valorisation des boues notamment urbaines et des sols contaminés ; étude de projets techniques, recherche et développement de technologies et de produits liés au traitement, à la valorisation des boues et sols
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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